Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE VALERY
JACQUELINE BAUDON

Numéro de dépôt :
94539711
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque CLAUDE VALERY

Déposée le 11 octobre 1994 par JACQUELINE BAUDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAUDE VALERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est JACQUELINE BAUDON, domicilié(e) 11 square VITRUVE 11, 75020 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUELINE BAUDON - France.

La marque CLAUDE VALERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE VALERY est expirée depuis le 11 octobre 2004.

JACQUELINE BAUDON a également déposé les autres marques suivantes : HERVE SANDRAZ , SUPREM'AROME , FAREP , REINE-SYLVIE , AROMACOSMETICIENNE , AROMACOSMETIQUE


JACQUELINE BAUDON - 11 square VITRUVE 11, 75020 Paris - France


JACQUELINE BAUDON - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316236 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Pierres précieuses, bijouterie, Articles décoratifs pour la chevelure, barrettes, bigoudis à l'exception des bigoudis électrothermiques, et broches.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.